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Engagements financiers MEQ mars 2025

pdf 295 Kb MEQ-Engagement-financiers-mars-2025.pdf

des Patriotes 46 500,00 $ 46 500,00 $ Montarville Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy 38 183,00 $ 38 183,00 $ Trois-Rivières 236 406,00 $ 236 406,00…

Update : October 31, 2025

Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

pdf 739 Kb 23-126_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:39…

Update : August 29, 2023

Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:39…

Update : August 29, 2023

Consultation publique 2025 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029, Recueil de statistiques sur l’immigration au Québec

pdf 8.50 Mb STATS_2025_Consultation_Planif_Immigration_2026-2029.pdf

9 % 22,8 % 22,7 % 22,6 % 22,6 % 22,5 % 22,4 % 22,3 % 22,1 % 21,9 % Ontario 38,4 % 38,4 % 38,5 % 38,6 % 38,7 % 38,8 % 38,8 % 38,9 % 39,0 % 39,1 % Manitoba 3,6…

Update : June 5, 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 467 Kb MR-statut-artiste-FNCC.pdf

p. 19. 56 Art. L7111-1, Code du travail français. Mémoire sur la révision des deux lois québécoises sur le statut de l’artiste − 19 indépendants sont des…

Update : June 15, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 703 Kb B3_CM_RF2019_Sommation.pdf

d'électricité Communautés métropolitainesOrganisme géographique Municipalité Montant 1 30 767 300 S38 Code AU 31 DÉCEMBRE 2019 DE L'ENDETTEMENT TOTAL…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 703 Kb B3_CM_RF2019_Sommation.pdf

d'électricité Communautés métropolitainesOrganisme géographique Municipalité Montant 1 30 767 300 S38 Code AU 31 DÉCEMBRE 2019 DE L'ENDETTEMENT TOTAL…

Update : March 3, 2021

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (août 2023)

pdf 3.60 Mb Engagements_2023-08-MCC.pdf

DE 25 000 $ ET PLUS * Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS code nom Secteur (s’il y a lieu) code nom Mois/année AOÛT 2023 (à…

Update : September 12, 2023

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:39…

Update : July 25, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

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Update : July 25, 2024

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Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

Consultation publique 2025 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029, Recueil de statistiques sur l’immigration au Québec

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (août 2023)

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

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