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IRC a été mis en place en 2015. Ces instances de concertation ont pour rôle de mobiliser des acteurs régionaux et à développer des partenariats locaux pour…

Entente et de la CBJNQ. Aux fins de mise en œuvre de la présente Entente, les parties conviennent de mettre en place un mécanisme de résolution des…

est de la gouvernance de l’État. Il a pour principale responsabilité de soutenir la prise de décision des instances gouvernementales. Il assure, à ce titre,…

adaptées et novatrices en matière d'éducation et de culture, et ce, dans le respect de leurs compétences propres25. La responsabilité de la mise en…

période de temps allouée à la phase de consultation sur le projet de PAFI. Le MRN peut également à cette étape de transmission des PAFI : de fournir des…

planification, la mise en place ou à la réalisation de costumes, de coiffures, de prothèses ou de maquillages, de marionnettes, de scènes, de décors,…

► De la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) ; ► Du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale…

► De la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) ; ► Du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale…

contre les incendies, de coupe de bois (permis requis en vertu de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (RLRQ, chapitre A-18.1)), de…

contre les incendies, de coupe de bois (permis requis en vertu de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (RLRQ, chapitre A-18.1)), de…