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Contrats de télécommunication mobile

pdf 80 Kb acces-info-telecom_juillet_sept_2025.pdf

personnels Année financière : 2025-2026 Trimestre : juillet à septembre Nom du fournisseur Type d'appareil Nombre de forfaits cellulaires actifs Nombre de…

Update : November 4, 2025

Contrats de télécommunication mobile

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personnels Année financière : 2025-2026 Trimestre : octobre à décembre Nom du fournisseur Type d'appareil Nombre de forfaits cellulaires actifs Nombre de…

Update : March 4, 2026

Contrats de télécommunication mobile - Amendé

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personnels Année financière : 2025-2026 Trimestre : juillet à septembre Nom du fournisseur Type d'appareil Nombre de forfaits cellulaires actifs Nombre de…

Update : March 4, 2026

Contrats de télécommunication mobile - Amende

pdf 106 Kb acces-info-telecom_avril_juin_2025-Amende.pdf

personnels Année financière : 2025-2026 Trimestre : avril à juin Nom du fournisseur Type d'appareil Nombre de forfaits cellulaires actifs Nombre de forfaits…

Update : March 4, 2026

2603037-522 - Document

pdf 39 Kb 2603037-522_-_Document_final.pdf

Programme Partenariat culturel autochtone (PPCA) : Annonces 2025-2026 Dernière mise à jour : 23 mars 2026 Nom des organisations Atikamekw Sipi - Conseil de…

Update : March 31, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11426

pdf 4.17 Mb AINFR_2025-11426.pdf

d"information | Dossier 2025-11426 Date : 2 décembre 2025 15:27:24 Pièces jointes : , La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue…

Update : December 4, 2025

1069 - Frais liés à l'achat d'orthèses visuelles

pdf 111 Kb 1069-orthese-visuelle-2025-2026.pdf

Frais liés à l’achat d’orthèses visuelles 2025-2026 1069 (1 de 2) Renseignements utiles Ce formulaire doit être utilisé par la personne aux études qui…

Update : May 14, 2025

Budget 2023-2024 – Budget Plan

pdf 4.12 Mb Budget2324_BudgetPlan.pdf

2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Budget 2023-2024 A.28 Budget Plan ASECTION Under the recession scenario, the net debt-to-GDP ratio would be 1.4…

Update : October 28, 2024

Liste mensuelle* des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l’Assemblée nationale

pdf 341 Kb RA_Acces_Eng_fin_12-2024_MJQ.pdf

(DIVERS) Subvention pour la mise en œuvre de projets communautaires en matière de justice à l'égard des Autochtones. 119 825,00 $ (PR 01-04) 2024-2025 :…

Update : February 5, 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

leur mise en marché, 2022 à 2026 Année d’application du règlement 2022 2023 2024 2025 2026 Quantité à récupérer (t) 82 83 87 90 84 Coût associé à la prise en…

Update : August 20, 2025

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