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24-167_Diffusion.pdf

pdf 1.47 Mb 24-167_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : July 12, 2024

Copie du document Allocation initiale des cégeps - année 2025-2026.

pdf 1.20 Mb 25-191_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : July 24, 2025

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

AUX PAGE 31 RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES CONGÉS SOCIAUX ET AUTRES /------ Hors-cadres et cadres ------\ /-------- Cadres de gérance ---------\…

Update : September 24, 2025

The Act to authorize the communication of personal information to the families of Indigenous children who went missing or died after being admitted to an institution – 2022-2023 Annual Report

pdf 7.87 Mb 2022-2023_Annual_Report_Children_who_went_missing.pdf

relief. We must do so at all costs. Nin Ejinagosi (Richard) Kistabish Membre du Comité de suivi de la Loi VII TABLE OF CONTENTS I. THE CONTEXT OF THE…

Update : April 26, 2023

Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme

pdf 4.17 Mb 23-253_Diffusion.pdf

ci-dessus. L’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : October 4, 2023

Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

pdf 28 Mb 24-711_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 10 février 2025 PAR COURRIEL…

Update : February 18, 2025

Tous les organigrammes du MEQ (et ses variantes, MELS, MESRST, MES, etc..) depuis 1984.

pdf 10.13 Mb 24-420_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : October 31, 2024

Tous les organigrammes du MEQ (et ses variantes, MELS, MESRST, MES, etc..) depuis 1984.

pdf 10.13 Mb 24-420_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : October 31, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

pdf 2.49 Mb 24-418_Diffusion.pdf

(M20191) 46 750 $ ------------ 4.8 AJUSTEMENTS CONCERNANT LA RÉTROACTIVITÉ SALARIALE DES CADRES ET HORS-CADRES (CONVENTION 2022-2023) (M20192) 9 911 $…

Update : November 8, 2024

Demande accès document copie reddition compte 21 février 2022

pdf 0.94 Mb 21-335_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education gouv qc.ca Québec le 21 février 2022 PAR COURRIEL…

Update : September 29, 2022

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Copie du document Allocation initiale des cégeps - année 2025-2026.

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

The Act to authorize the communication of personal information to the families of Indigenous children who went missing or died after being admitted to an institution – 2022-2023 Annual Report

Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme

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Tous les organigrammes du MEQ (et ses variantes, MELS, MESRST, MES, etc..) depuis 1984.

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

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