Search results

Direction de l’analyse et des politiques, avec la collaboration de la Direction de la planification gouvernementale en sécurité civile Direction générale…

Direction de l’analyse et des politiques, avec la collaboration de la Direction de la planification gouvernementale en sécurité civile Direction générale…

t 2 Table des matières Introduction 3 1. L’accès à l’information détenue par les structures gouvernementales 5 1.1. Les organismes visés 5 1.2. Les documents…

t 2 Table des matières Introduction 3 1. L’accès à l’information détenue par les structures gouvernementales 5 1.1. Les organismes visés 5 1.2. Les documents…

des services de garde des Premières Nations. • L’offre de services équitables pour les enfants ayant des besoins spéciaux et pour leurs familles. • L’offre…

des services de garde des Premières Nations. • L’offre de services équitables pour les enfants ayant des besoins spéciaux et pour leurs familles. • L’offre…

transformés : Pour avoir un portrait représentatif de la situation, l’Observatoire de la qualité de l’offre alimentaire de l’Institut sur la nutrition et les…

transformés : Pour avoir un portrait représentatif de la situation, l’Observatoire de la qualité de l’offre alimentaire de l’Institut sur la nutrition et les…

réduction de l’offre de stationnement Le fait de rationaliser l’offre de stationnement dans un quartier peut induire un transfert modal de l’auto vers…

tandis que la Charte canadienne se limite à restreindre l’action des autorités gouvernementales. La Charte québécoise offre donc une protection beaucoup plus…