Search results

astérisque (*) AUTRES SOUMISSIONNAIR ES 12 UA 2407120 01-03 FONCTIONS DE COORDINATION (SUBVENTION NORMÉE) Subvention (s) à un ou des établissement (s) du…

Règles administratives pour le PFI et autres subventions liées à des projets d’immobilisation4. Le remboursement de l’emprunt est couvert par la subvention…

Règles administratives pour le PFI et autres subventions liées à des projets d’immobilisation4. Le remboursement de l’emprunt est couvert par la subvention…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

l'Éducation Diverses subventions versées dans le cadre du Programme de soutien à des partenaires en éducation Période du 1er au 31 août 2022 Annexe 4…

l'Éducation Diverses subventions versées dans le cadre du Programme de soutien à des partenaires en éducation Période du 1er au 31 août 2022 Annexe 4…

109 000,00 380724001 ACTIVITÉ : AUTRES SUBVENTIONS - PLAN NATURE 2030 (2026-2027) 109 000,00 CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS Québec OBJET : Versement d’une …

Montréal Verdun Prog. : 01-01 7-38 SUBVENTION NORMÉE 2 235 523 $ Voir Annexe, pages 11-13 Prog. : 02-01 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE…

Montréal Verdun Prog. : 01-01 7-38 SUBVENTION NORMÉE 2 235 523 $ Voir Annexe, pages 11-13 Prog. : 02-01 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE…