Search results

à des personnes à faible revenu d’accéder à un logement adéquat dans ce projet2; 1 Lorsque la subvention est accordée par la Société d’habitation du Québec,…

à des personnes à faible revenu d’accéder à un logement adéquat dans ce projet2; 1 Lorsque la subvention est accordée par la Société d’habitation du Québec,…

à l’occasion de la communication de renseignements à ces derniers ou pour se voir accorder une subvention par le ministre ou le bureau coordonnateur; ▪ la…

Document SUBV-2022-0822-02 03 : SECRÉTARIAT À LA CONDITION FÉMININE SUBVENTIONS NORMÉES Subvention octroyée pour la réalisation du projet régional Escouade…

important de revoir le niveau d’investissement à la règle 2.2.1 Placements universités en augmentant la subvention de contrepartie rendue disponible à…

important de revoir le niveau d’investissement à la règle 2.2.1 Placements universités en augmentant la subvention de contrepartie rendue disponible à…

CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 No de BC 30045515 02 : AFFAIRES INTERNATIONALES AUTRES SUBVENTIONS Subvention octroyée à TV5 Monde pour l’année…

est dépassé, le montant ne sera pas ajusté à la hausse. Page 10 sur 13 23. Est-il permis de cumuler d’autres subventions publiques ou contributions…

durée contre le développement du gaz de schiste (Bherer et collab., 2013, p. 9). Ces évaluations ont permis d’établir que « les bassins sédimentaires du sud…

durée contre le développement du gaz de schiste (Bherer et collab., 2013, p. 9). Ces évaluations ont permis d’établir que « les bassins sédimentaires du sud…