Search results

World Health Organization declared a COVID-19 pandemic on 11 March 2020; WHEREAS, under section 118 of the Public Health Act (chapter S-2.2), the Government…

: Taux de réduction de l’année d’imposition visée = 4 000 $ (119 350 $ − A) Pour l’application de cette formule, la lettre A correspond au revenu familial…

: Taux de réduction de l’année d’imposition visée = 4 000 $ (119 350 $ − A) Pour l’application de cette formule, la lettre A correspond au revenu familial…

(Québec) G1R 5A5 (Notez que les courriels ne sont pas acceptés.) 3.8 Un document confirmant les montants de l’Allocation famille et de l’allocation…

paragraphes 1°, 4° ou 6° du cinquième alinéa; »; 4° dans le paragraphe 6.1° : a) par le remplacement du paragraphe a.1 par le suivant : « a.1) les centres…

paragraphes 1°, 4° ou 6° du cinquième alinéa; »; 4° dans le paragraphe 6.1° : a) par le remplacement du paragraphe a.1 par le suivant : « a.1) les centres…

du territoire n’a pas été révisé de manière complète depuis trop longtemps. La LAU a plus de 40 ans. Elle n’a jamais fait l’objet d’une révision exhaustive.…

467 880 $ 1 467 880 $ 112 ‭553060355‭ Service d'aide à l'adaptation des immigrants et immigrantes (S.A.A.I.) Québec Jean-Talon 447 015 $ 149 005 $…

l’Enseignement supérieur (ci-après le Ministère) a réalisé l’évaluation du programme d’embauche de bibliothécaires scolaires (PEBS). Cette évaluation du PEBS…

physical activity settings To interact with others in different physical activity settings To adopt a healthy, active lifestyle 4 Appendix 5 Reproduction…