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personnes québécoises âgées de 18 ans à 84 ans, s’exprimant en français. Questionnaire • Le questionnaire a été réalisé conjointement par l’équipe de la…

public. En ce qui a trait au point 1 de votre demande, nous vous informons que le portrait de la population carcérale qui vous avait été transmis dans le…

public. En ce qui a trait au point 1 de votre demande, nous vous informons que le portrait de la population carcérale qui vous avait été transmis dans le…

Nom Fonction Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement F ra is d e tr an sp or t A llo ca tio n fo rf ai ta…

(2) Interest expenses eligible as a deduction: for vehicles acquired after 2023, the limit will increase from $300/month to $350/month. Leasing charges…

du déplacement But du déplacement Date du déplacement Ville du déplacement Fr ai s de tr an sp or t A llo ca tio n fo rf ai ta ir e DOF_Données du 2020-09-30…

administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) 2025-02-12 20048719 Abonnement à la plateforme de…

raisonnable. À la suite de votre demande d’aide financière, un avis de décision a été déposé dans votre dossier en ligne ou vous a été transmis par la poste.…

période de cinq ans se soit écoulée depuis la date où l’analyse a été faite. 1982, c. 30, a. 39. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a…

lieu utilisé à des fins similaires : a) un maximum de 250 personnes peut faire partie de l’assistance; b) toute personne du public demeure assise à la place…