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Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

pdf 425 Kb 25-626_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : January 28, 2026

Données concernant les inscriptions et la diplomation, de 2015 à 2025, pour les programmes universitaires : Bacc. Marketing et achats (5809), Maitrise Marketing et achats (5809), Bacc. Sciences de la consommation et Maitrise Sciences de la consommation

pdf 374 Kb 25-593_Diffusion.pdf

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Update : November 27, 2025

Taux d'occupation par établissement de détention 2024-2025

pdf 447 Kb 2025-13537.pdf

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Update : January 13, 2026

Tout document concernant le programme de réclamations pour détentions illégales résultant d'une erreur administrative

pdf 430 Kb 2023-10615.pdf

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Update : August 1, 2023

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

pdf 18.14 Mb 2025-13088_Diffusion.pdf

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Update : November 24, 2025

2025-119– Cahier de la rentrée parlementaire, ordres du jour des comités de gestion et demandes d'exemption au gel de recrutement

pdf 1.84 Mb DAI_2025-119_rentree_parlementaire_decembre_2025.pdf

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Update : December 12, 2025

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

pdf 368 Kb 25-838_Diffusion.pdf

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Update : March 2, 2026

Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

pdf 349 Kb 25-1064_Diffusion.pdf

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Update : April 13, 2026

Nombre de demandes d'ordonnance civile de protection et délai médian - BSM-2026-005845

pdf 197 Kb DAI_no_BSM-2026-005845.pdf

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Update : April 1, 2026

Nombre de causes criminelles ouvertes et fermées avec procès ou au moins un plaidoyer de culpabilité - BSM-2026-005851

pdf 225 Kb DAI_no_BSM-2026-005851.pdf

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