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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf
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Dépenses de fonction des directeurs de cabinet et des titulaires d’un emploi supérieur
pdf 177 Kb GAB_depenses_fonction.pdf
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Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat
pdf 156 Kb PD_selection-regisseurs2018_RMAAQ_01.pdf
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Arrêté numéro 2021-090 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 20 décembre 2021
pdf 142 Kb AM_2021-090.pdf
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Arrêté numéro 2021-090 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 20 décembre 2021
pdf 142 Kb AM_2021-090.pdf
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2023-059 - Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023
pdf 2.14 Mb DAI_2023-059_echanges_mamh_meie_melccfp.pdf
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2023-059 – Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023
pdf 2.14 Mb DAI_2023-059_echanges_mamh_meie_melccfp.pdf
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rpt_
pdf 22 Mb Caracteristiques-deplacements-interrives-et-regionaux-2019-03-19.pdf
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rpt_
pdf 22 Mb Caracteristiques-deplacements-interrives-et-regionaux-2019-03-19.pdf
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2024-132 – Informations relatives à la mesure d’aide financière de 23 M$ : S’engager pour des milieux de vie attractifs dans l’Est de Montréal
pdf 295 Kb DAI_2024-132_aide_financiere_est_montreal.pdf
