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Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

pdf 885 Kb 2023-11431.pdf

par la Direction de la sécurité (DS), la « Philosophie et énoncé de principes en matière de sécurité » de la Direction générale des Services correctionnels…

Update : September 19, 2023

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Update : September 19, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

financement de la déclaration de codes de difficulté. Ainsi, par la présente, nous vous confirmons que le processus de déclaration de codes de difficulté…

Update : December 13, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

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financement de la déclaration de codes de difficulté. Ainsi, par la présente, nous vous confirmons que le processus de déclaration de codes de difficulté…

Update : December 13, 2023

Demande de transfert d'un droit d'occuper une terre

pdf 780 Kb FO_transfert-bail.pdf

l’angle de prise de vue. Chaque triangle dessiné sur le croquis doit être identifié par le numéro de la photo. Si la prise de photos est faite avec un…

Update : April 1, 2026

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

suivant : Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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Update : July 26, 2024

Technologie de l'architecture naval

pdf 1.16 Mb PE11-248A0-Architecture-Navale.pdf

Standard Énoncé de la compétence Contexte de réalisation Vérifier la conformité des plans. À l’aide des plans de navires de commerce et de service, de…

Update : October 21, 2022

Technologie de l'architecture naval

pdf 1.16 Mb PE11-248A0-Architecture-Navale.pdf

Standard Énoncé de la compétence Contexte de réalisation Vérifier la conformité des plans. À l’aide des plans de navires de commerce et de service, de…

Update : October 21, 2022

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

2: DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET…

Update : February 3, 2025

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Demande de transfert d'un droit d'occuper une terre

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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