Search results

La signature de l’autre parent biologique ou adoptif de l’enfant à charge est obligatoire dans les situations suivantes : • En cas de garde partagée, alors…

La signature de l’autre parent biologique ou adoptif de l’enfant à charge est obligatoire dans les situations suivantes : • En cas de garde partagée, alors…

15400 Gestion de l’aire de stationnement 15500 Utilisation des véhicules 15600 Gestion des contrats 16000 GESTION DOCUMENTAIRE ET INFORMATIONNELLE 16100…

15400 Gestion de l’aire de stationnement 15500 Utilisation des véhicules 15600 Gestion des contrats 16000 GESTION DOCUMENTAIRE ET INFORMATIONNELLE 16100…

La signature de l’autre parent biologique ou adoptif de l’enfant à charge est obligatoire dans les situations suivantes : • En cas de garde partagée, alors…

3 million de dollars pour l’année 2024 et de plus de 3,0 millions de dollars pour l’année 2025, comparativement au calendrier habituel des paiements.…

1 DÉCLARATION DE SERVICES AUX CITOYENNES ET CITOYENS Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Mission et clientèle À titre de gestionnaire des forêts…

accorde un rôle de choix dans l’amélioration de son offre de services. Il vise à exploiter davantage l’information de rétroaction de la part de ses…

Dans Société de transport de la Ville de Laval 18, il s’agissait d’évaluer le droit de recueillir des renseignements personnels en fonction du critère de…

la possibilité de fréquenter le milieu de vie selon leurs intérêts, leurs aspirations et leurs besoins. Le milieu de vie offre : ▪ la possibilité d’échange…