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1073 - Demande de révision

pdf 81 Kb 1073-demande-revision.pdf

tee-2025-2026.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/aide-financiere-etudes/prets-bourses/annee-en-cours/0000-Aide-votre-portee…

Update : September 30, 2025

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 200 Kb decision_F2025180.pdf

du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général N/Réf. : 2025-2026-180 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418…

Update : February 2, 2026

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Juillet à septembre 2025

pdf 256 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2025-2026 Période : Juillet à septembre Nom de la…

Update : February 16, 2026

Microsoft Word - Memoire presente par l'Universite Bishop's dans le cadre de la revision de la Politique de financement des universites

pdf 1.03 Mb Memoire-UB.pdf

que les étudiant.e.s canadien.ne.s hors Québec 57%29% 14% Effectif étudiant en équivalence au temps plein (EEETP) par catégorie de frais de scolarité -…

Update : July 5, 2023

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information.

pdf 345 Kb decision_F2025198.pdf

du Bureau de la sous-ministre et du Secrétariat général N/Réf. : 2025-2026-198 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418…

Update : March 9, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.61 Mb 202512-48_DE.pdf

(Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 15 janvier 2026 DEMANDEUR N/Réf. : 202512-48 Objet : Demande…

Update : January 16, 2026

Règles sur les frais de déplacement des présidents, vice-présidents et membres d'organismes gouvernementaux

pdf 145 Kb frais_deplacements.pdf

l’hébergement. (en vigueur le 1er avril 2026) Cependant, lorsque ces personnes séjournent dans un établissement hôtelier situé dans le territoire des Villes…

Update : March 16, 2026

RFA2122_ABI.xlsx

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régionale Emploi-Québec 214 877 (214 877) 100 101 A 34 018 A (AEC) - Enveloppes régionale Emploi-Québec 102 341 (102 341) 101 102 B 34 019 B (AEC) -…

Update : March 1, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Août 2019

pdf 1.32 Mb RA-engagement-aout-2019.pdf

Programme Québec branché 200 000 2019-2020 200 000 02-01 TÉLÉBEC, SOCIÉTÉ EN COMMANDITE Montréal Verdun 6 PQB47333 Programme Québec branché 354 408 2019-2020…

Update : March 22, 2021

RFA2122_HER.xlsx

pdf 423 Kb RFA2122-HER.pdf

régionale Emploi-Québec 227 200 (227 200) 100 101 A 34 018 A (AEC) - Enveloppes régionale Emploi-Québec 108 211 (108 211) 101 102 B 34 019 B (AEC) -…

Update : March 1, 2023

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