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Liste des manuels scolaires ou autres livres, ou cahiers d'exercices, approuvés par le ministère de l'Éducation ou employés dans les écoles dans le cadre du programme de Culture et Citoyenneté québécoise.

pdf 221 Kb 25-222_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Update : July 22, 2025

Tout document concernant le financement des services municipaux de police de Saint-Jérôme, Granby et Saint-Jean-sur-Richelieu

pdf 151 Kb 134224.pdf

2- L’ensemble des données concernant le financement des services municipaux de police de ces villes; 3- La liste des travaux effectués concernant le…

Update : January 6, 2023

Les 48 rapports financiers annuels 2023-2024 des cégeps publics du Québec en format EXCEL protégé (non éditable).

pdf 239 Kb 25-52_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Update : May 16, 2025

La certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des Centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 237 Kb 25-443_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Update : October 14, 2025

Rapport d'évaluation de l'intervention de l'Organisation de sécurité civile du Québec lors des inondations du Saguenay en juillet 1996

pdf 11.19 Mb 2021-12451.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : January 6, 2023

Subventions accordées à la Fondation Jasmin Roy pour la période 2011-2021

pdf 500 Kb 2021-11230.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : January 6, 2023

Nombre de demandes d'auditions dans le cadre de l'arrêt Myers qui ont été transmises à un juge depuis le 1er août 2021

pdf 442 Kb 2022-11955.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 514 873-4196 Télécopieur : 514 844-6170…

Update : January 6, 2023

Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2025-2026

pdf 239 Kb 25-555_Diffusion.pdf

René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais 1 888…

Update : October 28, 2025

Le suivi apporté à chacune des 16 recommandations du Rapport de recommandations sur les caméras portatives au Québec déposé en décembre 2022

pdf 380 Kb 2025-13177_Diffusion.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : November 24, 2025

Application for a cadastral review

pdf 383 Kb DE_demande_revision_cadastral_ang_MRNF.pdf

as the cadastral renewal program, which made it possible to distinctly identify the approxi- mately 3.8 million properties in Québec. GOOD TO KNOW The…

Update : June 27, 2023

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