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Registre des communications de renseignements personnels - Curateur public du Québec

pdf 243 Kb registre_comm_rens_personnels.pdf

Article 67.2 de la Loi sur l’accès Article 171 (3) de la Loi sur l’accès et 68(2) de la Charte des droits et libertés de la personne. La Loi sur l’accès aux…

Update : October 7, 2025

Plan d’action (et bilan) pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l'enfance en installation

pdf 60 Kb Qualite-educative_plan-action-0-5ans.pdf

Ministère de la Famille Page 7 de 10 Qualité des pratiques d’observation des enfants et de planification Points à améliorer FO-0502 (10-2022) Ministère de la…

Update : June 13, 2024

Plan d’action (et bilan) pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l'enfance en installation

pdf 60 Kb Qualite-educative_plan-action-0-5ans.pdf

Ministère de la Famille Page 7 de 10 Qualité des pratiques d’observation des enfants et de planification Points à améliorer FO-0502 (10-2022) Ministère de la…

Update : June 13, 2024

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 2 : Résultats de l’enquête et des groupes de discussion auprès des acteurs touristiques

pdf 9.99 Mb R2_Acteurs_Touristiques_final.pdf

2 Quelle est la satisfaction à l’égard de la promotion de la route? Seules la moitié des organisations sondées (56 %) se disent satisfaites de la promotion …

Update : January 8, 2025

Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale

pdf 352 Kb 23-670_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information…

Update : March 21, 2024

Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale

pdf 352 Kb 23-670_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information…

Update : March 21, 2024

Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe

pdf 229 Kb 23-471_Diffusion.pdf

et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit…

Update : December 18, 2023

Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

pdf 426 Kb PO-politique-linguistique.pdf

concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics (2015). 1.5 Mise en œuvre de la…

Update : April 15, 2021

Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

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concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics (2015). 1.5 Mise en œuvre de la…

Update : April 15, 2021

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mai 2023

pdf 0.98 Mb LIS_engagements_mai_2023.pdf

Municipalité de la paroisse de Saint-Martin Aide financière pour le projet d’embauche et de partage des services d 'un technicien en prévention incendie avec…

Update : July 26, 2023

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Plan d’action (et bilan) pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l'enfance en installation

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État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 2 : Résultats de l’enquête et des groupes de discussion auprès des acteurs touristiques

Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale

Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale

Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe

Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mai 2023

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