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Québec une position de chef de file en matière de recherche et développement, de transfert technologique et de modernisation pour l’ensemble du secteur. Afin…

C.Cr. PJ Protection de la jeunesse PMRA Programme de mesure de rechange général pour autochtone PTTCQ Programme de traitement de la toxicomanie de la Cour du…

un délai de 15 jours, du début de la prestation des services. La GNS doit aviser le portail, dans un délai de 15 jours, de la cessation de la fourniture des…

mise en œuvre de politiques, de stratégies, de projets de loi, de projets de règlement et de programmes visant ses champs de compétences; • la coordination d…

mise en œuvre de politiques, de stratégies, de projets de loi, de projets de règlement et de programmes visant ses champs de compétences; • la coordination d…

reproduire cet encadré dans le règlement de votre municipalité. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE (OU MUNICIPALITÉ) DE … RÈGLEMENT NUMÉRO ... DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE…

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Modalités de contestation par l’élu de la constatation de la fin de son mandat et vacance au poste de membre du conseil…

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recommandé de mettre en place un programme plus poussé afin de valider la qualité de l’air quantitativement. Conscient et soucieux de l’importance de…