Search results
-
-
Contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie
pdf 14.94 Mb DA-Contrats-firmes-relations-publiques-MRIF-20251112-003.pdf
-
La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf
-
La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf
-
2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 19.55 Mb DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf
-
2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021
pdf 15.11 Mb DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf
-
2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 19.55 Mb DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf
-
2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021
pdf 15.11 Mb DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf
-
Évaluation du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux
pdf 1.76 Mb Programme-soutien-evenements-sportifs-internationaux-rapport-evaluation.pdf
-
Évaluation du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux
pdf 1.76 Mb Programme-soutien-evenements-sportifs-internationaux-rapport-evaluation.pdf