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5.1 Quand cet emploi a-t-il été offert ? Date (année/mois/jour) 5.2 Cette personne a-t-elle accepté votre offre d’emploi ? Oui Non Si oui, à quelle date ? …

re des différents secteurs de la nouvelle Ville. - Paiement des factures Là où la demande le justifie, des points de services permettant le paiement des…

d’un débiteur et dernière adresse connue Équifax Retrouver un débiteur en situation de défaut de paiement et connaître sa solvabilité. Art. 66 et 67.2 de la…

d’un débiteur et dernière adresse connue Équifax Retrouver un débiteur en situation de défaut de paiement et connaître sa solvabilité. Art. 66 et 67.2 de la…

AOÛT 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

AOÛT 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

en 2001-2002 était un nouvel inscrit, tandis que, dans d’autres centres, on a retenu strictement la date du 1er septembre au 30 novembre 2002. On a…

jusqu’à deux ans avant la date à laquelle la demande d’aide a été reçue au Ministère. 15.1. Coûts directs admissibles Les coûts directs ci-dessous sont…

référence Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat…

ns du secteur privé, en date du 7 octobre 2016. Source : Relevé du ministère des Finances du Québec, qui comprend les prévisions de onze institutions du…