Search results

63. 49 L’appellation « fonds fiscalisés » renvoie au Fonds de solidarité F.T.Q., à Fondaction et au Fonds CRCD, tandis que l’expression « fonds de…

63. 49 L’appellation « fonds fiscalisés » renvoie au Fonds de solidarité F.T.Q., à Fondaction et au Fonds CRCD, tandis que l’expression « fonds de…

partie 2023-128 Notes 2023 concernant le fonds pour la construction de logements (FALC) de la SCHL et échanges sur la position du Québec quant à…

rmation-financiere/publications-financieres/profil-financier. Les classes d’Indice utilisées pour déterminer le taux d’aide financière de base sont les…

rmation-financiere/publications-financieres/profil-financier. Les classes d’Indice utilisées pour déterminer le taux d’aide financière de base sont les…

en matière d’aide à la sortie de la prostitution » (2021-2022) 207 710 $ (2023-2024) 51 927 $ Total : 259 637 $ (03-02) MAISON DE MARTHE, LA 14 No de…

Définition AFDR Aide financière de dernier recours. AFDR 200 $ Aide financière de dernier recours, avec un revenu de travail autorisé de 200 $. Seuil de…

de pouvoir en dégager des statistiques descriptives à l’aide du logiciel SPSS. Les données qualitatives ont été synthétisées et analysées à l’aide de…

de pouvoir en dégager des statistiques descriptives à l’aide du logiciel SPSS. Les données qualitatives ont été synthétisées et analysées à l’aide de…

sont versés à un fonds dédié, soit le Fonds des revenus provenant de la vente de cannabis (FRVC), constitué par l’article 23.30 de la Loi sur la Société des…