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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 0.94 Mb MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf

en les assimilant à l’artiste. La reconnaissance des fonctions assimilées à l’artiste par le gouvernement en 2009 a permis aux artistes d’avoir droit à une…

Update : June 15, 2021

Liste des projets mis sous permis depuis le 1er avril 2021

xlsx 170 Kb Liste-projets-sous-permis.xlsx

0A1 1 *Total projets RG 17 58 Total RG 17 - Centre-du-Québec 1,325 58 Nombre de projets 833 TOTAL PROVINCIAL* 25,830 833 Projets dont les places sont…

Update : April 7, 2026

Québec Education Program - Secondary School

pdf 2.22 Mb PFEQ-CCQ-secondaire-AN.pdf

Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Telephone: 418-643-7095 Toll free: 1-866-747-6626 © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation ISBN…

Update : September 13, 2024

Differentiated instruction - Helping all students achieve educational success

pdf 1.23 Mb Differenciation-pedagogique-AN.pdf

version of this document is available on the Ministère’s website at: education.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation ISBN…

Update : October 30, 2023

Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda

pdf 3.06 Mb regroupement_rn.pdf

le destin de leur municipalité en main dans le cadre imposé par le gouvernement du Québec. Il est clair que la volonté du gouvernement du Québec est ferme et…

Update : August 2, 2010

Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses

pdf 7.96 Mb 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

représentants du gouvernement du Québec et des gouvernements de proximité, de la Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le …

Update : March 25, 2025

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.61 Mb 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

représentants du gouvernement du Québec et des gouvernements de proximité, de la Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le …

Update : March 18, 2026

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

édictés par le Gouvernement du Québec. 11 L’appellation « Gouvernement du Québec » comprend le Gouvernement du Québec, ses ministères et ses organismes. On…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

édictés par le Gouvernement du Québec. 11 L’appellation « Gouvernement du Québec » comprend le Gouvernement du Québec, ses ministères et ses organismes. On…

Update : August 15, 2023

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1.10 Mb 25-304_Diffusion.pdf

e-bord https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2024…

Update : October 16, 2025

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Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des dépenses

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

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