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2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

ure, j’ai pu parler au responsable de la reddition de comptes de Signature Innovation ainsi qu’au Service des communications. Reddition de comptes :…

Update : November 14, 2024

Entre mémoire et devenir : rapport du groupe de travail sur l’avenir du réseau muséal québécois

pdf 6.59 Mb RA-Reseau-museal.pdf

leur mandat. Structure du rapport Compte tenu des termes de son mandat, le Groupe de travail a adopté, pour son rapport, une structure simple et prévisible.…

Update : November 29, 2021

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

L’OGD pourra déterminer, pour un même type de contenant, sur quels formats de CRM s’appliquera cette consigne et à quels autres formats s’appliqueront les…

Update : August 20, 2025

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1.60 Mb 24-543_Diffusion.pdf

732000 RA : 03 ------ -- SOMMAIRE DES ALLOCATIONS ------------------------ FORMATION FORMATION PROFESSIONNELLE FORMATION FORMATION PROFESSIONNELLE DE COURTE…

Update : December 18, 2024

M52356_Diffusion.pdf

pdf 14.02 Mb M52356_Diffusion.pdf

l’accès aux documents, Frédérick Desjardins FD/gv p.j. Avis de recours 20130610 - 267061 - OuvertureCompteCITQ 20130730 - 267061 - Ass 20130730 - 267061 - CC…

Update : October 10, 2024

M52356_Diffusion.pdf

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l’accès aux documents, Frédérick Desjardins FD/gv p.j. Avis de recours 20130610 - 267061 - OuvertureCompteCITQ 20130730 - 267061 - Ass 20130730 - 267061 - CC…

Update : October 10, 2024

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

doit être menée en tenant compte des autres démarches complémentaires en cours, par souci de co- hérence et d’efficience. Par ailleurs, il est essentiel de…

Update : June 20, 2024

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

doit être menée en tenant compte des autres démarches complémentaires en cours, par souci de co- hérence et d’efficience. Par ailleurs, il est essentiel de…

Update : June 20, 2024

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

732000 RA : 03 ------ -- SOMMAIRE DES ALLOCATIONS ------------------------ FORMATION FORMATION PROFESSIONNELLE FORMATION FORMATION PROFESSIONNELLE DE COURTE…

Update : December 28, 2023

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

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Update : December 28, 2023

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Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

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Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

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allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

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