Home
Search results

Search results

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du Fonds du patrimoine culturel québécois

pdf 541 Kb Engagements_2025-02-FPCQ.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION -…
Update : March 17, 2025
Engagements financiers du FDSAP juin 2025

pdf 511 Kb FDSAP-Engagements-financiers-juin-2025.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…
Update : October 31, 2025
Engagements financiers du FDSAP octobre 2024

pdf 57 Kb FDSAP-Engagements-financiers-octobre-2024.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…
Update : October 23, 2025
Engagements financiers du FDSAP août 2024

pdf 161 Kb FDSAP-Engagements-financiers-aout-2024.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…
Update : October 23, 2025
Engagements financiers du FDSAP juillet 2024

pdf 692 Kb FDSAP-Engagements-financiers-juillet-2024.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…
Update : October 23, 2025
Engagements financiers du FDSAP février 2026

pdf 392 Kb FDSAP-Engagement-financiers-fevrier-2026.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…
Update : March 12, 2026
Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

donner communication d’un renseignement portant sur une méthode ou une arme susceptible d’être utilisée pour commettre un crime ou une infraction à une loi.…
Update : September 19, 2024
Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

donner communication d’un renseignement portant sur une méthode ou une arme susceptible d’être utilisée pour commettre un crime ou une infraction à une loi.…
Update : September 19, 2024
[PFP#400402419]

pdf 94 Kb PE12-190B0-Forestiere.pdf

prévoit qu’un collège peut accorder une équivalence lorsque l’étudiant démontre qu’il a atteint, par sa scolarité antérieure, les objectifs du cours pour…
Update : October 21, 2022
[PFP#400402419]

pdf 94 Kb PE12-190B0-Forestiere.pdf

prévoit qu’un collège peut accorder une équivalence lorsque l’étudiant démontre qu’il a atteint, par sa scolarité antérieure, les objectifs du cours pour…
Update : October 21, 2022