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Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux R a p p o r t Septembre 1997 Secrétariat : Gaston Ouellet, secrétaire général associé,…

un territoire. Les principaux types sont les suivants : 1. La crue d’un plan d’eau (pluviale, nivale ou mixte) Au Québec, les crues d’un plan d’eau sont à…

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Québec, le 22 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-420 Bonjour, Nous donnons suite à…

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Québec Education Program Approved Version Preschool Education Elementary Education Educational institutions are authorized to reproduce this document in…

Secondary English Language Arts, Cycle One Making Connections: Secondary English Language Arts (SELA) and the Other Dimensions of the Québec Education…

The Arts Education subject area comprises four programs corresponding to the following subjects: drama, visual arts, dance and music. By their nature, the…

RÈGLE DE CONSERVATION Loi sur les archives (RLRQ, chap. A-21.1) Transaction Modification No du calendrier 30480 No de la demande 9 No de la règle 00004…

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 26 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Ordonnance d'évaluation psychiatrique…