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Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

pdf 670 Kb 24-533_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : January 6, 2025

Toutes communications internes (courriels, messages personnels sur Teams ou autres plateformes) mentionnant les mots clés "Autobus des Cantons", "Grève des chauffeurs d'autobus à Sherbrooke", "Interruption du transport scolaire à Sherbrooke", "Négoc

pdf 1.71 Mb 24-415_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : November 29, 2024

Dépenses du ministère de la Justice du 1er janvier 2021 au 20 juin 2024 - BSM-2024-004246

pdf 3.23 Mb DAI_no_BSM-2024-004246.pdf

Services corporatifs 2022-04-13 MICROSOFT*365 100 CAD Services corporatifs 2022-04-13 AMZN Mktp CA*1A73A00A0 26,39 CAD Ordinateurs et électronique 2022-04-14…

Update : December 3, 2025

Deux rapports (revue financière et climat de travail) produits par la firme Richter concernant l'École secondaire Saint-Laurent

pdf 360 Kb 23-380_Diffusion.pdf

tel renseignement.1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : December 4, 2023

Annexe B - Entente particulière concernant les sorties organisées dans le cadre des activités éducatives

pdf 239 Kb entente_services_annexe-b.pdf

A2_Prix_L2: A2_Total_L2: 0 A2_Nbre_Article_L3: A2_Prix_L3: A2_Total_L3: 0 A2_Nbre_Article_L4: A2_Prix_L4: A2_Total_L4: 0 A2_Nbre_Article_L5: A2_Prix_L5: A…

Update : September 24, 2024

Annexe B - Entente particulière concernant les sorties organisées dans le cadre des activités éducatives

pdf 239 Kb entente_services_annexe-b.pdf

A2_Prix_L2: A2_Total_L2: 0 A2_Nbre_Article_L3: A2_Prix_L3: A2_Total_L3: 0 A2_Nbre_Article_L4: A2_Prix_L4: A2_Total_L4: 0 A2_Nbre_Article_L5: A2_Prix_L5: A…

Update : September 24, 2024

Rapport d'enquête concernant la Commission scolaire Kativik Ilisarniliriniq, qui découle d'un décret émis le 20 décembre 2023.

pdf 358 Kb 24-449_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : November 27, 2024

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1.68 Mb 23-342_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : December 28, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1.68 Mb 23-342_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : December 28, 2023

Le nombre total de cas d’intimidation officiellement signalés au Ministère à l’école secondaire François-Bourrin, une brève descriptions et les catégories (verbale, physique, en ligne) et le nombre de dossiers ayant donné lieu à une mesure di

pdf 366 Kb 25-528_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : November 7, 2025

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Dépenses du ministère de la Justice du 1er janvier 2021 au 20 juin 2024 - BSM-2024-004246

Deux rapports (revue financière et climat de travail) produits par la firme Richter concernant l'École secondaire Saint-Laurent

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Rapport d'enquête concernant la Commission scolaire Kativik Ilisarniliriniq, qui découle d'un décret émis le 20 décembre 2023.

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