Search results
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Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique
pdf 3.66 Mb nouvelle-politique-recherche-innovation-hauteur-urgence-climatique.pdf
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profil_pers_peines_discontinues_2015-2016.pdf
pdf 1.10 Mb profil_pers_peines_discontinues_2015-2016.pdf
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Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable
pdf 553 Kb outils_urbanisme_developpement_durable.pdf
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Analyse d'impact réglementaire
pdf 703 Kb analyse_impact_reglementaire_refonte_LSC-2023-10-25.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux
pdf 447 Kb air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf
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engagements_financiers_juin_2024
pdf 2.51 Mb engagements_financiers_juin_2024.pdf
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Enquête 2021 sur les coûts de location des terres agricoles et acéricoles au Bas-Saint-Laurent
pdf 4.30 Mb EN_enquete-2021-couts-location-terres-agricoles-acericoles-BSL_MAPAQ.pdf
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Analyse d'impact réglementaire
pdf 703 Kb analyse_impact_reglementaire_refonte_LSC-2023-10-25.pdf
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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023
pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf
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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023
pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf