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en 2001-2002 était un nouvel inscrit, tandis que, dans d’autres centres, on a retenu strictement la date du 1er septembre au 30 novembre 2002. On a…

référence Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat…

LAIT CACHER 19 LAIT BIOLOGIQUE En annexe à la page 1, veuillez fournir : − une copie du rapport de paiement ; − une copie de votre rapport pour les classes…

LAIT CACHER 19 LAIT BIOLOGIQUE En annexe à la page 1, veuillez fournir : − une copie du rapport de paiement ; − une copie de votre rapport pour les classes…

ns du secteur privé, en date du 7 octobre 2016. Source : Relevé du ministère des Finances du Québec, qui comprend les prévisions de onze institutions du…

résidence principale ou hôtel), l'adresse du bâtiment demandé et le nom des requérant-e-s avec le date de commencement. » Au terme de nos recherches,…

résidence principale ou hôtel), l'adresse du bâtiment demandé et le nom des requérant-e-s avec le date de commencement. » Au terme de nos recherches,…

jusqu’à deux ans avant la date à laquelle la demande d’aide a été reçue au Ministère. 15.1 Coûts directs admissibles Les coûts directs ci-dessous sont…

vertu du deuxième alinéa de l'article 62 est mis en œuvre à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec ou à toute autre date ultérieure…

vertu du deuxième alinéa de l'article 62 est mis en œuvre à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec ou à toute autre date ultérieure…