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Baux de location d'espaces occupés par le ministère de la Justice - Exercice financier 2023-2024

pdf 84 Kb RA_Depenses_Loyer_2023-2024_Q_27_MJQ.pdf

685,70 169 859,16 $ Point de service itinérant 40, rue de l'Hôtel-de-Ville, Mont-Joli Société québécoise des infrastructures 358,72 34 615,44 $ Palais d…

Update : August 13, 2024

Baux de location d'espaces occupés par le ministère de la Justice - Exercice financier 2024-2025

pdf 77 Kb RA_Depenses_Loyer_2024-2025_Q_27_MJQ.pdf

685,70 202 233,12 $ Point de service itinérant 40, rue de l'Hôtel-de-Ville, Mont-Joli Société québécoise des infrastructures 358,72 36 490,68 $ Palais d…

Update : April 1, 2025

Liste des engagements financiers – Mars 2025

pdf 99 Kb 210_03_2025_VSS.pdf

total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Finances I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) 2022-03-07…

Update : February 18, 2026

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

pdf 1.99 Mb 24-537_Diffusion.pdf

congrès de Montréal. Du 24 au 26 octobre 2024, au Centre de foires de Québec. Les 18 et 19 novembre 2024, au Palais des congrès de Montréal. Chacun de ces…

Update : December 13, 2024

Correspondance du ministère de l’Éducation adressée aux administrateurs de l’École

pdf 452 Kb 23-56_Diffusion.pdf

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

Update : June 19, 2023

Correspondance du ministère de l’Éducation adressée aux administrateurs de l’École

pdf 452 Kb 23-56_Diffusion.pdf

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

Update : June 19, 2023

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

pdf 215 Kb AIR_loi_conservation_faune_MFFP.pdf

créateur de richesse et de qualité de vie Les activités fauniques et de plein air sont source de développement économique local et d'une qualité de vie…

Update : March 31, 2021

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

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créateur de richesse et de qualité de vie Les activités fauniques et de plein air sont source de développement économique local et d'une qualité de vie…

Update : March 31, 2021

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Baux de location d'espaces occupés par le ministère de la Justice - Exercice financier 2024-2025

Liste des engagements financiers – Mars 2025

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

Correspondance du ministère de l’Éducation adressée aux administrateurs de l’École

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

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