Search results

l’article 48 de la Loi sur l’accès, vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la personne responsable de l’accès aux documents des organismes publics et d…

vertu des articles 53 et 54 de la Loi (en annexe), les données inférieures à 5 et celles permettant de les calculer sont protégées, afin d’éviter toute…

vertu des articles 53 et 54 de la Loi (en annexe), les données inférieures à 5 et celles permettant de les calculer sont protégées, afin d’éviter toute…

reference number from the Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI)?* • Yes • No Your individual reference number is…

plus que la somme des neufs millions de parcours de vie individuels des Québécois et des Québécoises, qu’ils soient de souche, ou de feuilles. o L’histoire d…

appareils compris dans le loyer ainsi que des règlements de l’immeuble. • Examinez le logement du point de vue de la sécurité, de la tranquillité et de la…

appareils compris dans le loyer ainsi que des règlements de l’immeuble. • Examinez le logement du point de vue de la sécurité, de la tranquillité et de la…

pas de les extraire sans manipulation et comparaison dans plusieurs bases de données. Or, en vertu de l'article 15 de la Loi sur l’accès aux documents d…

pas de les extraire sans manipulation et comparaison dans plusieurs bases de données. Or, en vertu de l'article 15 de la Loi sur l’accès aux documents d…

renforçant la capacité des personnes à planifier leurs repas, à privilégier des aliments de base plutôt que des produits ultra-transformés et à faire des…