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_mois_ année Amend._F4_octobre_2022 Amend._A2_PASI_octobre_2022 Titre_engag._fin._OCT_2023 0055 Liste SEAO F2 0055 Liste SEAO F3 0055 Eng. Fin. F4 0055_A…

français ou en anglais et résider au Québec La collecte a été effectuée du 12 février au 8 mars 2020 Au total, 1500 répondants La durée moyenne des entrevues…

de diffusion a été rendue possible grâce à l’aide reçue du ministère de l’Enseignement supérieur. Dans l’encadré ci-dessous se trouve une suggestion de…

De plus, en 2019, la Régie a dégagé un certain nombre de constats sur l’état de ses ressources informationnelles et sur le potentiel de services numériques.…

payer des taxes? Quel est le rôle de la table de concertation, si cette dernière n’a aucun pouvoir décisionnel? Il y a une apparente inégalité de droits…

de diffusion a été rendue possible grâce à l’aide reçue du ministère de l’Enseignement supérieur. Dans l’encadré ci-dessous se trouve une suggestion de…

payer des taxes? Quel est le rôle de la table de concertation, si cette dernière n’a aucun pouvoir décisionnel? Il y a une apparente inégalité de droits…

l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110; 2021, c. 25, a. 10. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:54…

l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110; 2021, c. 25, a. 10. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:54…

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Une municipalité qui n’a apporté aucun changement quant à l’identité de la personne responsable a-t-elle une action…