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2023-122 – Avis préliminaire du MAMH sur le projet de modification au schéma d’aménagement et de développement révisé de Trois-Rivières

pdf 665 Kb DAI_2023-122_projet_schema_amenagement_trois_rivieres.pdf

recherches, nous vous transmettons le document visé par votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la…

Update : October 25, 2023

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15.70 Mb 25-209_Diffusion.pdf

MINISTÈRE FINANCE UNE DÉCLARATION PAR ÉLÈVE, PAR MATIÈRE. POUR ÊTRE FINANCÉE, UNE ÉPREUVE DOIT ÊTRE INSCRITE À LA SANCTION À UNE DATE POSTÉRIEURE À LA DATE…

Update : August 1, 2025

19914.pdf

pdf 22 Mb 19914.pdf

STAN 19916-VIETNAM 19917-CORÉE DU SUD Le 19 novembre 2020 Objet : Demande d'accès aux documents - Décision , En réponse à vos demandes d'accès reçues à…

Update : October 20, 2022

19911.pdf

pdf 19.78 Mb 19911.pdf

STAN 19916-VIETNAM 19917-CORÉE DU SUD Le 19 novembre 2020 Objet : Demande d'accès aux documents - Décision , En réponse à vos demandes d'accès reçues à…

Update : October 20, 2022

19917.pdf

pdf 5.88 Mb 19917.pdf

STAN 19916-VIETNAM 19917-CORÉE DU SUD Le 19 novembre 2020 Objet : Demande d'accès aux documents - Décision , En réponse à vos demandes d'accès reçues à…

Update : October 21, 2022

19917.pdf

pdf 5.88 Mb 19917.pdf

STAN 19916-VIETNAM 19917-CORÉE DU SUD Le 19 novembre 2020 Objet : Demande d'accès aux documents - Décision , En réponse à vos demandes d'accès reçues à…

Update : October 21, 2022

2025-097 – Copie de la lettre du 7 février 2022 adressée à la Municipalité de Rivière-Héva à l’attention de la directrice générale

pdf 1.51 Mb DAI_2025-097_lettre_municipalite_riviere.pdf

la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint u…

Update : November 11, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 1.05 Mb 27277.pdf

N/Réf. : 27277 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, La présente donne suite à vos deux demandes d’accès reçues le 28 juin 2024,…

Update : December 10, 2025

Avril à juin

pdf 247 Kb t1_dep-qc-art-17.pdf

des déplacements courants; ⦁ Les frais de déplacement visés sont ceux qui engendrent une demande de remboursement ou une facturation relative à l’utilisation…

Update : August 14, 2024

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

pdf 679 Kb 23-162_Diffusion-1.pdf

de données ministériel, système Charlemagne, données au 2023-02-21. Une école est une entité administrative avec un directeur ou une directrice d'école qui…

Update : July 29, 2024

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2023-122 – Avis préliminaire du MAMH sur le projet de modification au schéma d’aménagement et de développement révisé de Trois-Rivières

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

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