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suivi des mesures de la Stratégie d’action jeunesse 2016-2021 et de la complémentarité des interventions. Le Ministère veillera à renforcer la cohérence de…

identiques: maintenir la décision de la Révision et préparer la lettre de décision maintenue, selon la langue de correspondance et l’année visée (2023-2024 e…

identiques: maintenir la décision de la Révision et préparer la lettre de décision maintenue, selon la langue de correspondance et l’année visée (2023-2024 e…

1er décembre de chacune des années 1987 à 1996 inclusivement, une somme égale à au moins 2 % de la valeur nominale globale des obligations alors en cours et,…

dispositions de l’article 48 de la Loi sur l’accès. Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la personne responsable de l’accès aux documents des…

fournir à la CITQ des renseignements exacts et complets ; 2) appliquer des mesures de contrôle et de surveillance de manière à assurer le maintien de la…

par 6 mois et lors de l’accueil d’un nouvel enfant. Selon l’avis de contravention émis, le BC demande à la personne responsable d’un service de garde en…

par 6 mois et lors de l’accueil d’un nouvel enfant. Selon l’avis de contravention émis, le BC demande à la personne responsable d’un service de garde en…

ement de nuire de façon substantielle à sa compétitivité ou de révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une…

S’assurer de la bonne gestion et de la pérennité du parc de logements publics au Québec en favorisant la participation des citoyen-ne-s aux principales…