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Frais de déplacement au Québec d’un titulaire d’un emploi supérieur

pdf 281 Kb frais-deplacement-Qc-emploi-superieur-avril-juin-2024.pdf

ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Montant Description Martin-Malus,…

Update : October 31, 2024

Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d’un emploi supérieur – Janvier à mars 2025

pdf 179 Kb GAB_frais_deplacement_quebec.pdf

Date du déplacement Ville ou municipalité Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Ministre des Affaires municipales…

Update : May 15, 2025

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 404 Kb Frais_deplacement_ministre_titulaire_emploi_sup_Quebec_avril-juin_2023.pdf

Date du déplacement Ville ou municipalité Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Autres frais inhérents Montant…

Update : August 14, 2023

Feuillet sur le cheminement d'une demande d'aide financière à la suite d'une inondation

pdf 84 Kb feuillet_inondations_cheminement_demande_fr.pdf

au sinistré une aide financière, selon son choix, pour : • une allocation de départ (démolition); • une immunisation (mesures visant à protéger la résidence…

Update : May 17, 2021

Frais de déplacement au Québec d’un titulaire d’un emploi supérieur

pdf 281 Kb frais-deplacement-Qc-emploi-superieur-avril-juin-2024.pdf

ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Montant Description Martin-Malus,…

Update : October 31, 2024

Frais de déplacement au Québec - Période juillet - septembre 2025

pdf 91 Kb AINFR_17_Deplacement_Qc_T2-2025-26.pdf

— — Frais de repas Autres frais inhérents Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergementNom de la personne Fonction But ou objet du…

Update : November 17, 2025

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 182 Kb Frais_deplacement_ministre_titulaire_emploi_sup_au_Qc_janv-mars2026.pdf

Date du déplacement Ville ou municipalité Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Montant Description Frais de repas Autres frais…

Update : May 12, 2026

Règlement sur la diffusion de l’information - Frais de déplacement hors Québec - Janvier à mars 2024

pdf 129 Kb AINFR_18_Deplacement_Canada_Etranger_2024_1a3.pdf

repas et les autres frais inhérents. Information complémentaire Allocation forfaitaire Frais hébergement Frais de repas Autres frais inhérents…

Update : May 20, 2025

Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d’un emploi supérieur – Juillet à septembre 2024

pdf 190 Kb GAB_frais_deplacement_quebec.pdf

Date du déplacement Ville ou municipalité Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Laforest, Andrée Ministre des…

Update : November 13, 2024

Frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2024

pdf 44 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_17-J-S_MJQ.pdf

Québec Autres frais inhérents Frais de repas Frais d'hébergement Allocation forfaitaire Frais de transport Ville ou municipalité DateObjetFonction 1…

Update : February 14, 2025

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