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Copie du sondage réalisé au cours du printemps 2022 à la suite de la campagne nationale de sensibilisation aux sinistrés auprès de la population du Québec

pdf 3.45 Mb 2022-12407.pdf

envoyés par la poste 8% 10% 3% 7% 7% 13% Des courriels 7% 7% 3% 7% 6% 8% Le site Internet du gouvernement du Québec / quebec.ca 7% 6% 14% 6% 7% 7% Les…

Update : January 6, 2023

Copie du sondage réalisé au cours du printemps 2022 à la suite de la campagne nationale de sensibilisation aux sinistrés auprès de la population du Québec

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envoyés par la poste 8% 10% 3% 7% 7% 13% Des courriels 7% 7% 3% 7% 6% 8% Le site Internet du gouvernement du Québec / quebec.ca 7% 6% 14% 6% 7% 7% Les…

Update : January 6, 2023

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

pdf 1.70 Mb Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf

versements : 75 % de la somme lors du premier versement et 25 % lors du deuxième. Pour ce qui est du contrat de service, une somme maximale est déterminée.…

Update : July 12, 2023

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

pdf 1.70 Mb Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf

versements : 75 % de la somme lors du premier versement et 25 % lors du deuxième. Pour ce qui est du contrat de service, une somme maximale est déterminée.…

Update : July 12, 2023

Cadre de référence pour la collaboration du CSSS et des collèges publics

pdf 1.43 Mb Cadre_reference-Collaboration_CSSS_Colleges.pdf

étudiants du réseau collégial. Ce comité, formé de représentants de la Fédération des cégeps, du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport et du…

Update : December 7, 2021

Cadre de référence pour la collaboration du CSSS et des collèges publics

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étudiants du réseau collégial. Ce comité, formé de représentants de la Fédération des cégeps, du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport et du…

Update : December 7, 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

pdf 0.98 Mb AIR_RVLODI.pdf

l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et de la coopération réglementaires du ministère de l’Économie et…

Update : December 4, 2024

La ventilation détaillée de l'attribution des fonds provenant du Fonds pour l'excellence et la performance universitaires accordés pour l'année fiscale précédant la suppression du fonds et tout document, note de service, directive ou correspondance

pdf 340 Kb 25-765_Diffusion.pdf

d’accès à l’information est la suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque …

Update : February 5, 2026

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

pdf 231 Kb 23-200_Diffusion.pdf

afférentes ont été diffusés sur le site Internet du Ministère, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications#c21…

Update : September 12, 2023

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

pdf 231 Kb 23-200_Diffusion.pdf

afférentes ont été diffusés sur le site Internet du Ministère, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications#c21…

Update : September 12, 2023

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

La ventilation détaillée de l'attribution des fonds provenant du Fonds pour l'excellence et la performance universitaires accordés pour l'année fiscale précédant la suppression du fonds et tout document, note de service, directive ou correspondance

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

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