Search results
-
Régime budgétaire d’investissement des universités 2024-2025
pdf 1.26 Mb regime-budgetaire-univ-2024-2025.pdf
-
Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8
pdf 1.87 Mb bip_novembre_2023.pdf
-
Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8
pdf 1.87 Mb bip_novembre_2023.pdf
-
2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
-
2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
-
Régime budgétaire d’investissement des universités 2025-2026
pdf 1.08 Mb regime-budgetaire-univ-2025-2026.pdf
-
Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)
pdf 0.92 Mb GUI_delegataire_frr_2_avril_2025.pdf
-
Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration dans les services de garde pour les enfants handicapés ayant d’importants besoins - Cadre de référence pour l’octroi de la subvention 2022-2023
pdf 433 Kb Mesure-enfant-handicape-Cadre-reference.pdf
-
Measure to Assess and Improve the Educational Quality at Educational Childcare Establishments (Groups of 0- to 5-year-olds)
pdf 505 Kb Qualite-educative_FAQ-ANG.pdf
-
Guide méthodologique de calcul des GES
pdf 1.06 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf