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Mémoire Réalité policière - SPVM

pdf 4.22 Mb MEM_SPVM.pdf

fraude, virus informatique. Selon Statistiques Canada, le nombre des infractions a doublé entre 2014 et 2018, allant de 15 184 à 32 968 infractions pour le C…

Update : August 3, 2023

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Update : August 3, 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2023

xlsx 2.19 Mb rapport_financier.xlsx

ent 101 Annexe Autres renseignements non audités 105 Selon le contexte de l'organisme, certaines pages peuvent ne pas s'appliquer. Rapport financier…

Update : January 23, 2024

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

pdf 882 Kb programme_prevention_suicide_services_correctionnels.pdf

autre événement traumatisant (postvention). Le tout 21 Ce plan est présenté à la page 34. 22 Ce modèle est détaillé à la page 31. 28 Ministère de la Sécurité…

Update : January 15, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2023

pdf 153 Kb FIN-Engagement-financier-avril-2023-MRIF.pdf

d'options exercées. Page 2 de 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE : Mars 2023 MINISTÈRE/ORGANISME : Relations…

Update : June 28, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2023

pdf 153 Kb FIN-Engagement-financier-avril-2023-MRIF.pdf

d'options exercées. Page 2 de 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE : Mars 2023 MINISTÈRE/ORGANISME : Relations…

Update : June 28, 2023

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

eprises-partenaires/entreprises-taxi/Pages/Loi-services-transport-par-taxi.aspx…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

eprises-partenaires/entreprises-taxi/Pages/Loi-services-transport-par-taxi.aspx…

Update : April 9, 2025

Mai 2022

pdf 462 Kb liste-2022-05.pdf

DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 0140 CONSEIL EXÉCUTIF…

Update : September 20, 2023

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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2023

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2023

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Mai 2022

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