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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juillet 2025

pdf 468 Kb RA_Acces_Eng_fin_07-2025_MJQ.pdf

AGENCE DU REVENU QUÉBEC QUÉBEC, LOUIS-HÉBERT 2 2025-0656 (DIVERS) Services d'impression à haut volume et d'insertion - mai 2025. 189 126,86 $ (PR 01-05)…

Update : September 16, 2025

Guide du participant - Programme Chauffez vert / Volet Passage à la biénergie électricité – Gaz naturel

pdf 1.60 Mb Guide-participant-Chauffez-vert-bienergie.pdf

s Téléphone : 1 866 266-0008 Internet : Québec.ca/biénergie Photo de couverture : Shutterstock Dépôt légal – 2026 Bibliothèque et Archives nationales du …

Update : April 1, 2026

Liste complète des établissements scolaires publics (primaires et secondaires) classés selon l’indice de défavorisation 2025-2026

pdf 375 Kb 25-883_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12…

Update : February 24, 2026

Contrat de services faisant suite à l'appel d'offres public 2023-20 (Développement, entretien et soutien Lexius) - BSM-2024-004153

pdf 1.39 Mb DAI_no_BSM-2024-004153.pdf

DBSMSG Sous-ministre 2024-02-23 2 FACTURE Numéro de facture CA002172208 Date 27 Mai 2024 Date de paiement dû 26 Juin 2024 Page 1 de 1 Ministère de la Justice…

Update : June 17, 2024

Contrat de services faisant suite à l'appel d'offres public 2023-20 (Développement, entretien et soutien Lexius) - BSM-2024-004153

pdf 1.39 Mb DAI_no_BSM-2024-004153.pdf

DBSMSG Sous-ministre 2024-02-23 2 FACTURE Numéro de facture CA002172208 Date 27 Mai 2024 Date de paiement dû 26 Juin 2024 Page 1 de 1 Ministère de la Justice…

Update : June 17, 2024

Documents en lien avec la langue française - BSM-2025-005141

pdf 394 Kb DAI_no_BSM-2025-005141.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : April 27, 2026

Formulaire de réclamation - Particulier - Propriétaire

pdf 635 Kb form_particuliers_proprietaires_MAJ_sept2025.pdf

l’assurance automobile du Québec; Adresse de ma résidence principale et détail de mon revenu total (déclaration de revenus, avis de cotisation et annexes),…

Update : September 29, 2025

Demande d'inscription d'une nouvelle borne de recharge à courant continu (BRCC) à la liste des bornes admissibles

xlsx 63 Kb demande-ajout-borne-courant-continu-ecorecharge.xlsx

au Québec (oui ou non) Réparation possible sur le site (oui ou non) Arsenault, Stéphane (SITE): Indiquez si des entreprises compétentes et expérimentées…

Update : April 9, 2026

Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

pdf 1.16 Mb air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf

.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/rapport-annuel-de-gestion/rapport-annuel-gestion-2019-2020.pdf…

Update : August 20, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.75 Mb 202604-03_DE.pdf

met à la disposition d 'HYDRO~QUÉBEC toutes les forces hydrauliques comprises dans le périmètre décrit aux articles 1 et 2. V- OBLIGATIONS D'HYURO-…

Update : April 16, 2026

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Guide du participant - Programme Chauffez vert / Volet Passage à la biénergie électricité – Gaz naturel

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