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Contrats de publicité et de promotion

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Production d'un enrouleur pour faire connaître le Portail d'insription aux services de garde éducatifs à l'enfance 2025-04-03 Graphica impression inc.…

Update : August 6, 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage…

Update : September 25, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage…

Update : September 25, 2023

Budget de dépenses 2024-2025 - Liste détaillée des projets d’infrastructure - Plan québécois des infrastructures 2024-2034

pdf 2.57 Mb 7-Liste_detaillee_projets_infrastructures.pdf

pour consulter le contenu de ce document sera cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Liste détaillée des projets d’infrastructure - Plan québécois des infrastructures 2024-2034

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Update : May 3, 2024

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

pdf 1.03 Mb 22-429_Diffusion.pdf

Québec, le 13 mars 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-429 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : March 31, 2023

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

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Québec, le 13 mars 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-429 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : March 31, 2023

Description des services couverts par l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne

pdf 464 Kb definition_categories_contrats_pl_155.pdf

la géologie sur la conception, d'une canalisation , les études sur la qualité ou le choix des matériaux de construction à mettre en oeuvre ainsi que sur…

Update : April 27, 2018

Description des services couverts par l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne

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la géologie sur la conception, d'une canalisation , les études sur la qualité ou le choix des matériaux de construction à mettre en oeuvre ainsi que sur…

Update : April 27, 2018

Formulaire de dénonciation - Annexe

pdf 173 Kb formulaire-denonciation-annexe_2025-03-17.pdf

la protection des renseignements personnels, notamment à un corps de police. Il est à noter qu’une demande n’entraînera pas systématiquement des sanctions…

Update : March 21, 2025

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Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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Budget de dépenses 2024-2025 - Liste détaillée des projets d’infrastructure - Plan québécois des infrastructures 2024-2034

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L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

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