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Frais pour activités de formation- Colloque ou Congrès - Trimestre 3 - 2021-2022

pdf 282 Kb frais_activites_formation_colloque_congres_t3_21-22.pdf

6E5 250,00 $ Congrès de l'Institut National de Formation et de Recherche- Action 2021 "Ensemble pour une ville durable et résiliente" Centre d'expertise…

Update : January 6, 2023

2412020-344-document-2.pdf

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jeunesse en milieu municipal - Volet 2 - Projet mettant en œuvre un plan d'action jeunesse local ou une consultation 50 000,00 $ 6 novembre 2023…

Update : January 7, 2025

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

pdf 1.75 Mb 23-220_Diffusion.pdf

le 20 octobre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-220 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : November 6, 2023

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

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le 20 octobre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-220 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : November 6, 2023

Rapports financiers annuels des collèges privés subventionnés du Québec 2021-2022

pdf 778 Kb 23-64_Diffusion.pdf

manquante à l'une de ces deux cellules. 1 43 P10L01312 Libellé et P10L01312 A, donnée manquante à l'une de ces deux cellules. 1 44 P10L01313…

Update : June 19, 2023

Rapports financiers annuels des collèges privés subventionnés du Québec 2021-2022

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manquante à l'une de ces deux cellules. 1 43 P10L01312 Libellé et P10L01312 A, donnée manquante à l'une de ces deux cellules. 1 44 P10L01313…

Update : June 19, 2023

2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 2

pdf 198 Kb DAI_2024-018_reglements_municipaux_partie_2.pdf

Madame, Nous vous transmettons une réponse complémentaire à celle que nous vous avons transmise aujourd’hui le 16 mai 2024. En effet, lors du traitement de…

Update : May 17, 2024

2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 2

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Madame, Nous vous transmettons une réponse complémentaire à celle que nous vous avons transmise aujourd’hui le 16 mai 2024. En effet, lors du traitement de…

Update : May 17, 2024

Déclaration du garant à l’étranger (Catégorie du regroupement familial)

pdf 95 Kb FO_declaration_garant_etranger_regroupement_familial_A0539F.pdf

Signature du garant Vous devez remplir cette déclaration si vous résidez à l’étranger et présentez une demande de parrainage pour votre époux, votre conjoint…

Update : April 7, 2022

cycle_violence_complet.pdf

pdf 85 Kb cycle_violence_complet.pdf

éclats de colère, menace l’autre personne du regard et fait peser de lourds silences. Agresseur : demande pardon et parle de thérapie ou de suicide.…

Update : June 16, 2020

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2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 2

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