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2024 Présentation des travaux et du rapport final sur les formations maritimes et une discussion autour de la demande d’aide financière en lien avec les…

Signature du garant Vous devez remplir cette déclaration si vous résidez à l’étranger et présentez une demande de parrainage pour votre époux, votre conjoint…

2024 Présentation des travaux et du rapport final sur les formations maritimes et une discussion autour de la demande d’aide financière en lien avec les…

Signature du garant Vous devez remplir cette déclaration si vous résidez à l’étranger et présentez une demande de parrainage pour votre époux, votre conjoint…

éclats de colère, menace l’autre personne du regard et fait peser de lourds silences. Agresseur : demande pardon et parle de thérapie ou de suicide.…

Tenue de l’assemblée publique Par le maire ou un autre membre du conseil désigné par celui-ci X X Par une commission créée par le conseil et formée de…

ment du Québec. - 1 % a. : une somme égale à au moins 1 % de la valeur nominale globale de l’emprunt est versée annuellement dans un fonds d’amortissement. -…

ces activités ont été réalisées relativement à des opérations ou à des transactions dont au moins une des parties ne résidait pas au Canada? [bookmark:…

ance de la Municipalité de Saint-Roch-de-l’Achigan, datée du 27 janvier 2021, par laquelle elle demande à la ministre des Affaires municipales et de…

la correspondance de la Municipalité de Saint-Esprit, datée du 9 février 2021, par laquelle elle demande à la ministre des Affaires municipales et de…