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Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale
pdf 711 Kb Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation
pdf 1.22 Mb ED-metiers-art-formation-MCC.pdf
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Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État
pdf 1.97 Mb Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf
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Arrêté numéro 2020-060 du ministre de la Santé et des Services
pdf 119 Kb AM_2020-060.pdf
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Arrêté numéro 2020-060 du ministre de la Santé et des Services
pdf 119 Kb AM_2020-060.pdf
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Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
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Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins
pdf 8.73 Mb RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2025
pdf 3.05 Mb rapport-situation-SGEE-2025.pdf
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2025-173 – Documents détenus par le Ministère relativement à l'analyse de conformité du règlement S.A.D.R.-1.4 de la Ville de Laval – Partie 2
pdf 25 Mb DAI_2025-173_ville_laval_partie2.pdf