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millions de dollars a été accordée pour la valorisation des rejets de vapeurs de l’incinérateur de la Ville de Québec pour l’Hôpital de l’Enfant-Jésus. De…

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1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

cas d’espèces échappées de culture ou d’élevage, de celles transportées par le déplacement de machinerie, d’embarcations, de sols, de bois, ou de déversement…

prévues à l’annexe 3, dans un délai de 30 jours suivant la date de la mise en service de l’installation, de la prise de possession de l’installation ou de…

l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP). Après deux années de mise en œuvre, la Stratégie produit…

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Tourisme. Le Ministère est responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité, de la fiabilité, de la…

recommandé de mettre en place un programme plus poussé afin de valider la qualité de l’air quantitativement. Conscient et soucieux de l’importance de…

fossés et de ponceaux; ▪ Chemisage ou drainage de ponceaux. Ponceaux et fossés (entretien) : ▪ Tout travail de réparation de ponceaux, de regards, de…

tion de 13 projets de développement économique UN PLUS GRAND SOUCI DU TERRITOIRE ET DE L’ARCHITECTURE DANS L’ACTION PUBLIQUE ■ Plus de 300 bâtiments…