Search results

MODIFICATION Une politique de confidentialité ne peut être modifiée avant l’expiration d’un délai de 15 jours à compter de la date de publication d’un avis …

Conformément à l’article 90 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (M-15.1.0.1), je…

Conformément à l’article 90 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (M-15.1.0.1), je…

responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété Déclaration de revenus de l’entreprise et avis de cotisation x x x x Déclaration de…

responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété Déclaration de revenus de l’entreprise et avis de cotisation x x x x Déclaration de…

provenant d’une autorité gouvernementale. Copie de l’avis de cotisation de Revenu Québec de l’année précédant la date du dépôt de ma demande. Spécimen de…

proposé de 2 % permettra de limiter la hausse des frais de scolarité tout en respectant la Loi limitant l’indexation de plusieurs tarifs gouvernementaux, qui…

sur un comité de travail de l’INSPQ qui coordonnera la rédaction d’une dizaine de notes de politique et de breffage. Les membres du Comité sont invités à…

approximation. Date ou période de la prise de connaissance de l’incident Mentionner la date ou la période au cours de laquelle l’organisation a pris…

approximation. Date ou période de la prise de connaissance de l’incident Mentionner la date ou la période au cours de laquelle l’organisation a pris…