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Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

ts de santé et de services sociaux et les ordres professionnels1. Par ailleurs, certains organismes municipaux ou provenant du réseau scolaire ou de celui de…

Update : February 4, 2025

Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

pdf 678 Kb pret-temps-partiel-guide.pdf

financiere-aux-etudes/services-ligne https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/services-ligne…

Update : August 15, 2024

Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

pdf 796 Kb pret-temps-partiel-guide.pdf

financiere-aux-etudes/services-ligne https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/services-ligne…

Update : January 17, 2024

Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

pdf 696 Kb pret-temps-partiel-guide.pdf

financiere-aux-etudes/services-ligne https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/services-ligne…

Update : June 4, 2025

Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard

pdf 3.53 Mb RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf

situation, comme nous le verrons dans la prochaine section de ce rapport. Mon mari était incroyable, et mon avocat il a été mon psychologue aussi parce que…

Update : April 24, 2025

Copie du document Allocation initiale des cégeps - année 2025-2026.

pdf 1.20 Mb 25-191_Diffusion.pdf

d’échange de services entre la Ville de Montréal et le Cégep (installations sportives). 42 200 MON 22003 Location de locaux pour la formation continue au…

Update : July 24, 2025

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1.62 Mb 24-559_Diffusion.pdf

Entité : 0350 Un. adm. : 2601326 Compte : 533170 Budget : 100 Programme : 12420 PSA : 1000000 Projet : 1000000 Année financière : 2021-2022 Entité : 0350 Un.…

Update : December 13, 2024

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

pdf 23 Mb 24-489_Diffusion.pdf

permis pour tous les services jusqu’au 30 juin 1998. 1999 Renouvellement du permis pour tous les services jusqu’au 30 juin 2001. 2001 Renouvellement du…

Update : March 10, 2025

25120.pdf

pdf 4.81 Mb 25120.pdf

et des communications. 10. Je viens d’obtenir mon diplôme d’études supérieures spécialisés (DESS). Dois-je obtenir mon expérience de travail dans un emploi…

Update : December 19, 2025

24-167_Diffusion.pdf

pdf 1.47 Mb 24-167_Diffusion.pdf

d’échange de services entre la Ville de Montréal et le Cégep (installations sportives). 42 200 MON 22003 Location de locaux pour la formation continue au…

Update : July 12, 2024

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Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard

Copie du document Allocation initiale des cégeps - année 2025-2026.

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

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