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prévue de conclusion du contrat de sous-traitance; IV. les motifs invoqués par l’ORGANISME pour conclure le contrat de sous-traitance de gré à gré bien que…

Liste des catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR…

I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du…

I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du…

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Main Board, ils sont différents en nature des marchés de gré-à-gré (ou « over-the-counter » ou « OTC »). L’expérience chinoise des marchés de gré-à-gré…

MINISTÈRE/ORGANISME FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 3 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT –…

I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du…

Liste des catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR…

Type de contrat Nature du contrat Numéro de référence Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du …