Search results

avec l’aide du directeur de santé publique (lequel est en lien avec le directeur national de santé publique), du coordonnateur régional de sécurité civile…

....................17 Civil Society: Educational and Cultural Initiatives…

l’audit des états financiers du gouvernement par le VGQ seront disponibles au cours de l’automne 2019. (4) Ces données sont basées sur l’année civile 2018.…

- En vertu de la Loi sur la santé publique, elle doit signaler au directeur de santé publique du territoire concerné ou au directeur national de santé…

l’application de la Loi sur les terres du domaine de l’État (chapitre T-8.1), d’un bâtiment installé sans droit sur les terres du domaine de l’État et situé…

Collégial États financiers 30 juin 2023 Section auditée Bilan 2 État de l'évolution de l'actif net ( Organisme sans but lucratif ) 3 État des…

e : l’officialisation d’un état d’urgence, c’est-à-dire considérer que la surpopulation doit désormais être appréhendée pour ce qu’elle représente…

provincial autre (précisez) : SIGNALEMENTS AU DIRECTEUR DE LA PROTECTION DE LA JEUNESSE (DPJ) 3. Combien de signalements votre CPE a-t-il effectués auprès du…

les actions qui ont été proposées par les MO. État de réalisation des actions menées par les MO En vertu de la LAOVT, chaque MO assujetti doit faire état des…

prévues ailleurs que dans une forêt du domaine de l’État. dans la mesure où ces activités sont prévues ailleurs que dans une forêt du domaine de l’État. Pour…