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projections en raison du taux de change réel. En conclusion, il est vrai que le budget initial de 16 970 500€ serait atteint, voire dépassé. Cependant, en…

le Québec, en milieu urbain comme en milieu rural. » POLITIQUE NATIONALE DE L’ARCHITECTURE ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2027…

personnels p.j. : 2 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

d’ordre récréatif permet de mettre en valeur le potentiel récréotouristique des lacs et des cours d’eau et de favoriser leur accès public. Ce document vise à…

(SAD) pour, notamment, en assurer la conformité aux nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT). Le 1er décembre 2024, les…

isoler les besoins en accompagnement. Chapitre 2 Introduction et contexte L’accompagnement en projet ou l’approche accompagnant 19 2.3.2 Sexe En 2002-2003,…

faciliter la mise en œuvre des nouvelles dispositions et en assurer une compréhension commune. • Des lignes directrices seront diffusées par la Commission…

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lesquels devraient s’appuyer les actions en la matière Concepts de base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques e…

suivant la date de son entrée en vigueur, et qui était donc en défaut, demeure en défaut tant qu’un nouveau schéma n’est pas en vigueur; • les échéances au…