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1er juin 2023 1er septembre 2027 Obligations du Québec 93,0 4,52 1er septembre 2023 1er septembre 2026 Obligations du Québec 36,0 4,03 1er décembre 2023 1er…

litres par jour, à 50 000 litres par jour à partir du 1er janvier 2025. • Abaisser le seuil d’assujettissement à la redevance, actuellement établi à 75 000…

férié, soit les huit (8) jours énumérés au paragraphe b) et cinq (5) jours supplémentaires déterminés par l’employeur. b) Les jours fériés prévus sont : 1.…

PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 RÉVISION – MARS 2025 MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 RÉVISION – MARS…

PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA…

PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA…

11,1 11,1 11,1 11,1 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 51,1 % 48,9 % S e c ti o n A Un plan…

0 à 20 jours 65 1 0 21 à 30 jours 15 0 0 31 jours et plus (le cas échéant) 10 0 0 Total 90* 1 0 * De ce nombre, quatre demandes d’accès ont été transmises…

0 à 20 jours 65 1 0 21 à 30 jours 15 0 0 31 jours et plus (le cas échéant) 10 0 0 Total 90* 1 0 * De ce nombre, quatre demandes d’accès ont été transmises…

motoneige, golf et cyclotourisme; • Sur le marché des groupes sportifs; • Dans le développement de forfaits plus accessibles, durables et responsables; • Sur…