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Budget de dépenses 2024-2025 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2024-2025

pdf 902 Kb 5-Plan_ressources_informationnelles.pdf

DÉPENSES EN RESSOURCES INFORMATIONNELLES 2024•2025 BUDGET DE DÉPENSES 2024•2025 VOL. 5 PLAN DES INVESTISSEMENTS ET DES DÉPENSES EN RESSOURCES…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2024-2025

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DÉPENSES EN RESSOURCES INFORMATIONNELLES 2024•2025 BUDGET DE DÉPENSES 2024•2025 VOL. 5 PLAN DES INVESTISSEMENTS ET DES DÉPENSES EN RESSOURCES…

Update : May 3, 2024

Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Feuille de route gouvernementale en occupation et vitalité des territoires

pdf 520 Kb FEU_occupation_vitalite_territoire_2025_2029.pdf

pourrait en être affectée. Le gouvernement du Québec a déjà mis en place différentes mesures pour venir en aide aux entreprises québécoises. Des actions…

Update : May 12, 2025

Communications et documents concernant les réflexions et changements apportés à la suite de la décision de la Cour suprême du Canada du 14 mars 2025, John Howard Society of Saskatchewan c. Saskatchewan (Procureur général), 2025 CSC 6.

pdf 2.67 Mb 2025-11327.pdf

Fiche 2025-10993 Les principes relatifs au processus disciplinaire en détention sont en constante évolution, tel que John Howard Society of Saskatchewan c.…

Update : May 29, 2025

Bourse offerte aux étudiants en psychologie par le MEQ

pdf 376 Kb Cadre-reference-bourse-psychologue-education.pdf

de la commission scolaire et en respect des conditions de travail en vigueur dans ces organismes scolaires. 6 Ministère de l’Éducation 5. Cas particuliers…

Update : September 25, 2025

Fonds régions et ruralité – Volet 1 – 20 projets et une entente retenus en 2024-2025 pour la région de l’Outaouais

pdf 235 Kb TAB_FRR1_outaouais_mai_2025.pdf

s et mettre en marché des calendriers de l’avent contenant des produits agricoles de l’Outaouais. 2025-2026 Les priorités régionales 2018-2024 en occupation…

Update : June 9, 2025

Données ventilées par année sur le nombre total d’allégations d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, aban

pdf 424 Kb 2025-13888.pdf

poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 19 décembre 2025 N/Réf. : 2025- 13888 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 29, 2026

Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2024-2025

pdf 587 Kb FAQ-MES-2024-2025.pdf

au 15 janvier 2025; Troisième tour : du 1er février au 15 mai 2025; Quatrième tour : du 1er juin au 15 août 2025 (uniquement pour un enfant nouvellement…

Update : September 27, 2024

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025

pdf 1.36 Mb air-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-03-2025.pdf

Économies en frais d’analyse Accélération des projets de valorisation des MRF 2 900 $ Mise en place de nouvelles catégories sur la base des données…

Update : April 15, 2025

Guide d'établissement et de mise en oeuvre des sous-catégories d'immeubles et des secteurs : Document de nature technique à l'intention des évaluatrices et évaluateurs et des fonctionnaires municipaux

pdf 2.72 Mb GUI_etablissement_sous_categories_immeubles_secteurs.pdf

document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante :…

Update : March 6, 2026

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Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Feuille de route gouvernementale en occupation et vitalité des territoires

Communications et documents concernant les réflexions et changements apportés à la suite de la décision de la Cour suprême du Canada du 14 mars 2025, John Howard Society of Saskatchewan c. Saskatchewan (Procureur général), 2025 CSC 6.

Bourse offerte aux étudiants en psychologie par le MEQ

Fonds régions et ruralité – Volet 1 – 20 projets et une entente retenus en 2024-2025 pour la région de l’Outaouais

Données ventilées par année sur le nombre total d’allégations d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, aban

Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2024-2025

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025

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