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en jours par semaine Nombre d'enfants inscrits Fréquentation en jours par semaine Nombre d'enfants inscrits 1 jour ou moins 3,5 jours 1,5 jour 4 j…

l'expiration du délai de 30 jours ou de 90 jours suivant la dernière audition lors de laquelle il y a eu examen de la mise en liberté du prévenu. Le…

l'expiration du délai de 30 jours ou de 90 jours suivant la dernière audition lors de laquelle il y a eu examen de la mise en liberté du prévenu. Le…

défectuosités. quelques Une usine, par exemple, qui emploie cents employés […] cent Chaques jours […] [Chaque jour] G - Aucuns chercheurs n’ont pu le dominer…

ue sera celle en vigueur le jour de réception de la demande, non celle qui s'appliquait le jour où la demande a été examinée. Si la valeur des points…

ue sera celle en vigueur le jour de réception de la demande, non celle qui s'appliquait le jour où la demande a été examinée. Si la valeur des points…

cadre d’une peine discontinue (maximum 90 jours), le groupe se décline en trois tranches. Trente jours et moins, de 31 à 60 jours et, enfin, de 61 à 90 jours…

cadre d’une peine discontinue (maximum 90 jours), le groupe se décline en trois tranches. Trente jours et moins, de 31 à 60 jours et, enfin, de 61 à 90 jours…

Quand ? Comment ? Qui sont les victimes ? Le guide lui indiqua aussi toute une série de solutions qui avaient des chances de marcher et aussi des solutions…

Quand ? Comment ? Qui sont les victimes ? Le guide lui indiqua aussi toute une série de solutions qui avaient des chances de marcher et aussi des solutions…